ASSURANCE OEUVRE D'ART

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De nos jours, les objets de valeur et les objets d’œuvre d’art sont de plus en plus victime de vol ou des dommages matériels. Il est alors crucial que vous protégiez vos objets en contractant un contrat tous risques qui sont plusieurs différents types d’assurance. Ces assurances peuvent s’agir de l’assurance d’œuvre d’art, assurances de biens mobiliers, assurance moto, assurance vie, assurance accident de la vie, assurance objet d’art, assurance multirisque habitation ou un contrat d’assurance multirisque habitation , d’assurance habitation, d’assurance auto, assurance mutuelle santé, assurance chien chat, assurance décès, assurance scolaire, assurance emprunteur, assurance prêt immobilier,   assurance auto .

Mais cet article va parler précisément de l’assurance œuvre d’art décoratifs qui est une assurance dont le rôle est d’assurer ses objets de  valeur.

1-      Les assurances œuvre d’art pour les musées et expositions

Les conditions d’assurance des œuvres d’art décoratifs pour un musée sont très différentes de l’assurance objet d’art décoratifs  pour un particulier. Ce type d’assurance a été créé uniquement pour le musée.

Premièrement, il est important de savoir que  l’assurance professionnelle œuvre d’art décoratifs consiste à assurer une œuvre d’art qui sont des objets précieux.  Cette assurance œuvre d’art concerne particulièrement les musées privés, les musées galeries,  et éventuellement certains musées plus modestes ayant des collections d’art et qui sont gérés par la mairie. L’assurance Oeuvre d’art est également aidée par l’assurance responsabilité civile professionnelle ou assurance RC Pro. 

En effet, le système de protection d’une œuvre d’art assurée et de collection d’art moderne et contemporain dans les grands musées publics n’est pas la même que dans les établissements privés qui demeurent dans des habitations haut de gamme.

Faisant mention légale de la loi et étant sous la protection juridique de l’État, l’assurance des grands musées nationaux est couverte par l’État  jouant le rôle des assureurs privés.

Cette assurance œuvre d’art protège vos objets d’art décoratifs et surtout respecte les différents types des conditions d’utilisation. Ce système d’auto-assurance n’est pas utilisé dans certains musées publics qui sont alors obligés de lancer un avis d’appel d’offres pour trouver un assureur privé pour la garantie spécifique. La plupart du temps, et selon les conditions générales, les garanties proposées par les assureurs aux musées prennent en charge :

•     la garantie « clou à clou »
•     la restauration de l’œuvre ;
•     la garantie dépréciation ;

À cause de la cherté des primes d’assurance, bénéficier d’une assurance œuvre d’art est difficile et varie en fonction de la valeur d’une œuvre d’art décoratifs moderne ou contemporain.  Certains musées privés préfèrent souscrire une assurance « Tous risques sauf » incluant l’assurance complémentaire santé, ou aussi assurance accidents vie. Cette assurance inclut uniquement les montants de restauration d’un objet d’une valeur d’assurance déclarée, mais ne couvre pas les risques liés aux incendies, vols, dommages accidentels, etc.

2-      Assurance transport selon la formule “clou à clou”

Toutefois, L’assurance transport aussi dite assurance “clou à clou” est le type d’assurance  la plus appropriée pour une exposition temporaire, quelle que soit la valeur d’assurance des œuvres d’art à assurer.

Opter pour ce type d’assurance qui est la garantie “clou à clou”, est équivaut au fait de s’assurer les biens  à exposer ou des objets d’exposition dès leur départ d’un point A jusqu’à un point de destination  B. de ce fait, ce type de contrat en valeur declaree d’assurance œuvre d’art ou assurance galerie incluent alors les séjours intermédiaires, notamment les temps qu’il faut pour s’assurer des ateliers d’emballage, des entrepôts, des douanes,  et des lieux de transit à traverser par la collections d’objets œuvre d’art décoratifs et surtout d’assurer ses objets de valeur.

2-1-Casse des objets fragiles

Dans le cadre d’un contrat des offres  d’assurance œuvre d’art pour les musées, la garantie “casse objets fragiles” est une couverture d’assurance qui implique la couverture des dommages causés par la casse accidentelle de biens. Cela signifie qu’ici nous parlons des casses involontaires des musées ou du particulier lui-même. Au cas où cette casse s’est faite volontairement, il sera difficile ou même impossible de bénéficier des avantages de l’assurance œuvre d’art.

En conséquence, cette offre d’assurance œuvre d’art concerne l’assurance objet qui consiste à protéger, couvrir, et garantir les objets fragiles tels que les céramiques, verres, porcelaines. Seulement, cette assurance œuvre d’art couvrira les dommages constatés sur les biens valeureux mais uniquement à condition que celle-ci respecte les conditions générales du contrat, et les clauses qui y sont inclus. Donc la réparation, l’indemnisation, les frais de restauration, et les frais de remboursement seront calculés et faits selon ces conditions générales et clauses.

2-2-Couverture du vol durant les heures de fermeture, même sans effraction

La garantie offre d’assurance œuvre d’art est une assurance couvrant les différents types des vols ou des biens confiés aux  musées ou  de la clientèle privée. Ce vol qui est un sinistre survient après la fermeture du musée ou aussi dans le domaine de son propriétaire. La valeur déclarée d’assurance de l’assurance œuvre d’art prendra en charge de cet incident qu’il soit question d’infraction ou non vu que les clauses du contrat en valeur declaree prévoient déjà les différents paramètres de couverture comme les frais de restauration.

2-3-Restaurations des œuvres d’art sinistrées

Dans le cas où un quelconque sinistre se produise, les œuvres qui ont subi une dégradation causée par des dégâts des eaux, catastrophe naturelle ou aussi les autres causes peuvent être confiées à être restaurées par un restaurateur professionnel  pour que cet objet de collection soit remise en son état original. Le coût de cette opération est donc pris en charge par la garantie “Restaurations des œuvres d’art sinistrées” conformément aux modalités définies dans le contrat. Ce contrat est un type de contrat professionnel consistant à redonner l’éclat et la qualité original à la collection d’objets d’art.

2-4-Prise en charge de la dépréciation des œuvres suite à un sinistre

Au cas où une œuvre d’art subit des dommages, du fait d’un sinistre comme les dégâts d’eaux, la différence entre la valeur originelle et la valeur actuelle est prise en charge par cette assurance. En effet, cette garantie s’applique aux œuvres d’art  pour lesquelles, il n’y a pas eu d’accord préalable avec la compagnie d’assurance sur le prix des biens assurés.

2-5-Possibilité d’assurance en valeur agréée

Dans le cadre d’une assurance en valeur agréée, la base d’une valeur d’œuvre d’art assurée d’assurance  de l’œuvre déterminée par expertise permet de fixer le montant de la prime d’assurance au moment de la souscription du contrat en valeur declaree d’assurance œuvre d’art grâce à la possession du devis assurance. En conséquence, en cas de sinistre comme dégâts des eaux , il n’est plus nécessaire que l’assuré apporte de la charge des preuves sur leur nouvelle acquisition. De ce fait, cette garantie assurance œuvre d’art permet de conserver la valeur d’oeuvre d’art assurée de l’origine d’une objet ou d’un bien, ce qui permet, en cas de dommage, de recouvrir la totalité du montant sans risque de dépréciation sans perdre des millions d’euros selon le plan d’épargne.

3-      Garantie des biens assurés confiés chez les tiers

Pour les expositions permanentes, la signature d’un contrat d’assurance peut prendre un temps plus ou moins long vu que cette assurance aura une durée d’expiration longue. Cette garantie permet aux chargés d’expositions et autres intervenants de prendre les mesures nécessaires pour couvrir et garantir les œuvres qui leur ont été confiées. Ainsi, il s’agit d’un contrat d’assurance œuvre d’art qui comprend un certain nombre de spécificités que les acteurs concernés doivent maîtriser et respecter. Avant d’établir le contrat, l’assureur s’assurera en tant que spécialiste de :

•     la nature et la base d’une valeur des œuvres ;
•     la sûreté des lieux d’exposition ;
•     la disponibilité des moyens humains pour l’exposition ;
•     détails liés au transport, à l’emballage et à l’entreposage des œuvres.

4-      Qu’est-ce qu’une œuvre d’art selon le fonctionnement de son  marché ?

4-1-Présentation du marché de l’art

Le marché pour acheter l’art est l’un des marchés sur lequel se rencontre l’offre et la demande en œuvres d’art ou en objets précieux venant de tout le monde entier. Il présente alors de nombreuses spécificités comparativement aux marchés traditionnels que nous connaissons. A part le fait de rassembler des investisseurs intéressés qui souhaitent réaliser des profits financiers, ce système attire aussi les passionnés d’art et d’objet d’antiquité lui-même.

Différents types d’acteurs se retrouvent donc dans des lieux physiques ou numériques spécialement conçus pour les œuvres d’art dans le but de réaliser des transactions en fonction de la base d’une valeur de l’œuvre artistique ou économique qu’une œuvre d’art possède.

De la sorte, deux niveaux de marchés se distinguent concrètement en ce qui concerne les œuvres et objets d’art.

•         La première marche s’agit de marchés primaires. Ce marché est consacré et prend en compte les biens vendus pour la première fois par un artiste ou une galerie l’ayant en possession légale.
•         Le second marché est appelé marché secondaire.  Ce marché secondaire a été créé pour l’opération de revente dans les salles d’enchères, foires, et d’autres encore.

4-2- Le fonctionnement du marché de l’œuvre d’art

Le marché de l’art est un système qui s’articule autour de plusieurs acteurs. Ces différents intervenants peuvent être regroupés en cinq grandes catégories qui sont :

•         les artistes créateurs,
•         les marchands,
•         les professionnels de l’art,
•         les acheteurs
•         et les collectionneurs.

De ce fait, quatre types de marchés peuvent être identifiés selon ces acteurs de l’art présents tel que :

•         le marché des croûtes,
•         le marché des amateurs d’art,
•         le marché spéculatif
•         et le marché de prestige.

En considération des différentes époques et secteurs, on distingue :

•         le marché d’art classique,
•         le marché pour acheter l’art moderne,
•         le marché pour acheter  l’art contemporain, et d’autres types de marché.

En raison des droits et réglementations fiscales en vigueur, chaque pays ou région organise son marché d’art selon leur choix qui sont favorables pour leur marché.

En définitive, le marché de l’art est un domaine d’investissement plaisir très large dont l’évolution est basée sur différents types de paramètres. Il est important de noter qu’il s’agit toutefois d’un marché à part entière sur lequel se font des échanges importants de capitaux sans être interrompu par d’autres facteurs.

5-Le concept œuvre d’art – objet d’art

Si nous devrons donner une définition fixe de l’œuvre d’art, nous allons perdre notre temps car cela est assez complexe, d’autant plus que la définition de l’art lui-même est variable suivant les contextes.

Que l’on se place dans une vision juridique, fiscale, philosophique ou sociologique, le concept d’œuvre d’art peut se définir de différentes façons et est très varié et subjectif.

En règle générale, tous les points de vue s’accordent sur le fait qu’il s’agit d’un bien rare, unique, souvent très onéreux qui offre à son propriétaire un plaisir esthétique, un prestige social et financier incomparable aux autres objets de même nature. Chaque œuvre d’art est ainsi unique et rare, ce qui fait sa base de valeur inestimable.

Dans la législation fiscale française, les sculptures, tableaux, photographies, tapisseries, mobiliers de collection peuvent être qualifiés d’œuvres d’art s’ils respectent certains critères précis dans article 98A du Code général des impôts. Par conséquent, toutes les créations artistiques ne sont pas d’office considérées comme des œuvres d’art au sens de cette disposition. Le respect de cet article 98A est la clé pour que votre œuvre rentre dans la catégorie d’œuvre d’art.

En art visuel, une œuvre d’art au sens strict désigne une création artistique tangible et portable qui remplit une fonction esthétique comme les tableaux, les sculptures, etc.

Le terme objet d’art englobe alors un champ plus vaste. Il prend en compte les catégories d’œuvre qui ne sont pas conformes aux conventions artistiques et qui ne sont pas des peintures, des dessins ou de l’architecture proprement dit. Ces objets ne sont pas toutefois de simples biens, car ils ont un certain nombre de caractéristiques qui les différencient. Il peut donc s’agir de :

•         tapisseries,
•         manuscrits rares,
•         tableaux,
•         anciens mobiliers d’antiquités,
•         d’objets en métaux précieux et orfèvrerie.

6-Le prix d’un objet d’art

Une œuvre ou un objet d’art a une valeur financière sur le marché  pour acheter l’art. La détermination du prix est toutefois caractérisée par une subjectivité prépondérante du marché. Il est étroitement lié aux émotions, aux sentiments et à la perception du beau et de la valeur de l’oeuvre.

D’un autre côté, le caractère rare ou unique du bien est un paramètre important pris en compte. A part sa rareté, le prix peut être déterminé par :

•         l’état de l’œuvre,
•         son authentification par des professionnels
•         et la valeur accordée à cette dernière par les acteurs influents du marché.

Il ne fait donc aucun doute que la relativité et la perception jouent un rôle important, d’autant plus que l’appréciation est subjective. C’est ce qui explique d’ailleurs les prix exorbitants de certains actifs d’art à cause de l’intérêt d’un investisseur ou d’un collectionneur.