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PROPRIÉTAIRE & COLLECTION D'OBJETS D'ART

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PROFESSION DE L'ART

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PROFESSION DU PRÉCIEUX

bijoutiers
horlogers
experts
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galeristes
restaurateurs

Une assurance œuvre d’art est une solution d’assurance propre aux objets d’art et de collection. Elle offre de nombreuses garanties qui permettent aux acteurs du marché de l’art de mieux protéger leur patrimoine contre le vol, les dégradations et autres risques tout en bénéficiant d’une bonne indemnisation en cas de sinistre.

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Des solutions adaptées aux bijoutiers et leurs salariés

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Nous proposons également des solutions d’assurance pour la plupart des nouvelles formes d’expressions artistiques, telles que des œuvres réalisées avec des matériaux composites ou des œuvres vidé


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LES DIFFÉRENTS ACTEURS DU MARCHÉ DES OEUVRES D’ART CONCERNÉS PAR LES ASSURANCES

Les collectionneurs et les amateurs d’art, les professionnels de l’art ainsi que les musées et fondations sont les différents types d’acteurs qui sont à l’origine de la demande en assurance œuvre d’art. Leur besoin est lié aux mêmes types de risques, à savoir : vol, incendie, inondation, chute, choc, mauvaise manipulation, défaut d’authenticité… Étant donné que les comportements de ces acteurs ne sont pas les mêmes sur le marché de l’art, chacun doit pouvoir bénéficier d’une solution en assurance œuvres d’art sur mesure.

Collectionneurs et amateurs d’art

En tant qu’acheteurs d’œuvres ou d’objets d’art, ces deux acteurs peuvent avoir différents profils en fonction de leurs pouvoirs d’achat, réputation et influence. Les amateurs d’art achètent la plupart du temps des tableaux, des sculptures… en galerie ou lors des foires. Quant aux collectionneurs, ils sont plutôt passionnés des ventes aux enchères par l’intermédiaire des courtiers. Présents lors des grandes foires, ils sont à la recherche d’objets de grande valeur comme les bijoux et les montres… Les collectionneurs et amateurs d’art peuvent aussi avoir des caves à vins, un chalet ou une habitation haut de gamme. Pour protéger ces différents biens contre les risques, ils doivent souscrire à une offre « assurance œuvre d’art » adaptée à leurs besoins, et ce, en fonction de la nature et de l’étendue de leur collection

Professionnels du marché de l’art

Cette catégorie englobe galerie, antiquaire, commissaire-priseur, opérateur de ventes aux enchères, restaurateur, encadreur, transporteur spécialisé, commissaire d’exposition et curator. Étant donné que ces agents interviennent dans la chaine de distribution, de vente et de promotion des œuvres d’art, ils ont besoin d’une couverture en assurance œuvres d’art. En effet, dans l’exercice de leurs fonctions, ils sont confrontés au risque de détérioration, car les œuvres sont déplacées, manipulées, emballées, déballées et stockées. Pour bénéficier d’une solution « assurance œuvres d’art » ou « assurance galerie d’art » adaptée à leurs besoins, ces acteurs doivent préciser le nombre d’expositions réalisées dans l’année, le montant des œuvres déplacées, la valeur du stock moyen, etc. à leurs assureurs.

Les musées et fondations

Les dommages liés à la présence des visiteurs sont le principal risque encouru par les musées et fondations lors de la présentation de collections ou d’œuvres dont ils ont la charge. Toutefois, les autres risques comme le vol, les dégradations, et les sinistres ne sont pas exclus. Afin de proposer une solution d’assurance objet d’art ou assurance tableau adaptée aux besoins de ces acteurs, l’assureur doit prendre en compte certains paramètres comme les horaires d’ouverture et les modalités d’exposition au public.

L’assurance des maisons haut de gamme

L’assurance habitation haut de gamme est un contrat destiné à couvrir l’ensemble du patrimoine d’une maison contenant un certain capital mobilier (plus de 150 000 € voire 300 000 € selon les assureurs). Ce type d’assurance permet de couvrir, à travers un contrat unique :

  • Les biens immobiliers : résidence principale, la résidence secondaire, les dépendances, les annexes…
  • Les biens mobiliers : les meubles meublants, les objets de valeurs, les objets usuels… les effets personnels entreposés à l’intérieur des logements concernés.

Dans le cadre d’un contrat assurance habitation haut de gamme, les œuvres et objets d’art font partie intégrante des biens mobiliers garantis en fonction des modalités définies. Ils doivent faire l’objet d’une évaluation (facture nominative, certificat d’authenticité et d’expertise, etc.) qui permettra de définir leur valeur. Les contrats d’assurance habitation haut de gamme conviennent aux particuliers (collectionneurs et amateurs d’art) et leur offrent les garanties suivantes :

Pour le logement :

  • garantie valeur à neuf ;
  • garantie incendie, tempête et grêle ;
  • garantie dommages électriques et bris de glace ;
  • garantie vol, dégâts des eaux, casse accidentelle ;
  • garantie déplacement effets personnels et bagages…

Pour les mobiliers

  • Indemnisation en valeur de remplacement déclarée ou en valeur agréée sur justificatifs ;
  • garantie casse accidentelle et transport
  • Vol à l’extérieur du domicile…

+ D’INFOS SUR LES ASSURANCES OEUVRE D’ART

Les assurances œuvre d’art pour les musées et expositions

Les conditions d’assurance des œuvres d’art pour un musée diffèrent de l’assurance objet d’art pour un particulier. Avant tout, il est important de savoir que cette assurance concerne principalement les musées privés et éventuellement certains musées plus modestes ou gérés par la mairie. En effet, le système de protection des œuvres dans les grands musées publics n’est pas la même que dans les établissements privés. L’assurance des grands musées nationaux est couverte par l’État qui joue le rôle des assureurs privés. Ce système d’auto-assurance n’est pas utilisé dans certains musées publics qui sont alors obligés de lancer un avis d’appel d’offres pour trouver un assureur privé. La plupart du temps, les garanties proposées par les assureurs aux musées prennent en charge :

  • la garantie « clou à clou »
  • la restauration de l’œuvre ;
  • la garantie dépréciation ;

À cause de la cherté des primes d’assurance, certains musées privés préfèrent souscrire à une garantie « Tous risques sauf ». Cette assurance inclut uniquement les montants de restauration, mais ne couvre pas les risques liés aux incendies, vols, dommages accidentels, etc.

Assurance transport selon la formule “clou à clou”

L’assurance transport dite “clou à clou” est l’option la plus appropriée pour une exposition temporaire, quelle que soit la valeur des œuvres d’art à assurer. Opter pour la garantie “clou à clou”, c’est assurer les biens dès leur départ d’un point A jusqu’à un point B. Ce contrat d’assurance galerie incluent les séjours intermédiaires, notamment les ateliers d’emballage, les entrepôts, les douanes et lieux de transit.

Casse des objets fragiles

Dans le cadre d’un contrat d’assurance pour les musées, la garantie “casse objets fragiles” implique la couverture des dommages entrainés par la casse accidentelle de biens. Cette assurance concerne les objets fragiles tels que les céramiques, verres, porcelaines… les conditions de couverture sont indiquées au contrat.

Couverture du vol durant les heures de fermeture, même sans effraction

Cette garantie couvre les vols qui surviennent après la fermeture du musée. Qu’il soit question d’infraction ou non, les clauses du contrat prévoient les différents paramètres de couverture.

Restaurations des œuvres d’art sinistrées

En cas de sinistres, les œuvres qui ont subi une dégradation peuvent être confiées à un restaurateur pour une remise en état. Le cout de cette opération est donc pris en charge par la garantie “Restaurations des œuvres d’art sinistrées” conformément aux modalités définies dans le contrat.

Prise en charge de la dépréciation des œuvres suite à un sinistre

Si une œuvre d’art subit des dommages, du fait d’un sinistre, la différence entre la valeur originelle et la valeur actuelle est prise en charge par cette assurance. En effet, cette garantie s’applique aux œuvres pour lesquelles, il n’y a pas eu d’accord préalable avec la compagnie d’assurance sur le prix des biens assurés.

Possibilité d’assurance en valeur agréée

Dans le cadre d’une assurance en valeur agrée, la valeur de l’œuvre déterminée par expertise permet de fixer le montant de la prime d’assurance au moment de la souscription. Ainsi, en cas de sinistre, il n’est plus nécessaire que l’assuré apporte des preuves. Cette garantie permet de conserver la valeur d’origine d’un bien, ce qui permet, en cas de dommage, de recouvrir la totalité du montant sans risque de dépréciation.

Assurance Dommage ouvrage particulier

Garantie des biens assurés confiés chez les tiers

Pour les expositions permanentes, la signature d’un contrat d’assurance peut prendre un temps plus ou moins long. Cette garantie permet aux chargés d’expositions et autres intervenants de prendre les mesures nécessaires pour couvrir les œuvres qui leur ont été confiées. Il s’agit d’un contrat d’assurance œuvre d’art qui comprend un certain nombre de spécificités que les acteurs concernés doivent maitriser. Avant d’établir le contrat, l’assureur s’assurera en tant que spécialiste de :

  • la nature et la valeur des œuvres ;
  • la sûreté des lieux d’exposition ;
  • la disponibilité des moyens humains pour l’exposition ;
  • détails liés au transport, à l’emballage et à l’entreposage des œuvres.

FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ DE L’ART

Présentation du marché de l’art

Le marché de l’art est un marché sur lequel se rencontre l’offre et la demande en œuvres d’art. Il présente de nombreuses spécificités comparativement aux marchés traditionnels. En plus de rassembler des investisseurs qui souhaitent réaliser des profits financiers, ce système attire aussi les passionnés. Différents acteurs se retrouvent donc dans des lieux physiques ou numériques pour réaliser des transactions en fonction de la valeur artistique ou économique d’un œuvre.

Deux niveaux de marchés se distinguent en ce qui concerne les œuvres et objets d’art. Le premier prend en compte les biens vendus pour la première fois par un artiste ou une galerie : il s’agit de marchés primaires. D’un autre côté se positionnent les marchés secondaires caractérisés par les opérations de revente dans les salles d’enchères, foires, etc.

Le marché de l’art est un système qui s’articule autour de plusieurs acteurs. Ces différents intervenants peuvent être regroupés en cinq grandes catégories : les artistes créateurs, les marchands, les professionnels de l’art, les acheteurs et les collectionneurs. Quatre types de marchés peuvent être identifiés en fonction des acteurs présents : le marché des croutes, le marché des amateurs d’art, le marché spéculatif et le marché de prestige.

En considération des différentes époques et secteurs, on distingue le marché d’art classique, marché de l’art moderne, marché de l’art contemporain, etc. Par ailleurs, chaque pays ou région organise, en raison des droits et règlementations fiscales en vigueur, son marché d’art.

En définitive, le marché de l’art est un domaine d’investissement très large dont l’évolution est basée sur différents paramètres. Il est important de noter qu’il s’agit toutefois d’un marché à part entière sur lequel se font des échanges importants de capitaux.

Le concept œuvre d’art – objet d’art

Donner une définition fixe de l’œuvre d’art est assez complexe, d’autant plus que la définition de l’art lui-même est variable suivant les contextes. Que l’on se place dans une vision juridique, fiscale, philosophique ou sociologique, ce concept peut se définir de différentes façons. En règle générale, tous les points de vue s’accordent sur le fait qu’il s’agit d’un bien rare, unique, souvent très onéreux qui offre à son propriétaire un plaisir esthétique, un prestige social et financier. Dans la législation fiscale française, les sculptures, tableaux, photographies, tapisseries, mobiliers de collection… peuvent être qualifiés d’œuvres d’art s’ils respectent certains critères précis (article 98A du Code général des impôts). Par conséquent, toutes les créations artistiques ne sont pas d’office considérées comme des œuvres d’art au sens de cette disposition.

En art visuel, une œuvre d’art au sens strict désigne une création artistique tangible et portable qui remplit une fonction esthétique (tableaux, sculptures…). Le terme objet d’artenglobe un champ plus vaste. Il prend en compte les catégories d’œuvre qui ne sont pas conformes aux conventions artistiques et qui ne sont pas des peintures, des dessins… ou de l’architecture. Ces objets ne sont pas toutefois de simples biens, car ils ont un certain nombre de caractéristiques qui les différencie. Il peut donc s’agir de : tapisseries, manuscrits rares, tableaux, anciens mobiliers… d’antiquités, d’objets en métaux précieux et orfèvrerie.

Le prix d’un objet d’art

Une œuvre ou un objet d’art a une valeur financière sur le marché de l’art. La détermination du prix est toutefois caractérisée par une subjectivité prépondérante. Il est étroitement lié aux émotions, aux sentiments et à la perception du beau et de la valeur. D’un autre côté, le caractère rare ou unique du bien est un paramètre important pris en compte. Au-delà de la rareté, le prix peut être déterminé par l’état de l’œuvre, son authentification par des professionnels et la valeur accordée à cette dernière par les acteurs influents du marché. Il ne fait donc aucun doute que la relativité et la perception jouent un rôle important, d’autant plus que l’appréciation est subjective. C’est ce qui explique d’ailleurs les prix exorbitants de certains actifs d’art à cause de l’intérêt d’un investisseur ou d’un collectionneur.

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LES DIFFÉRENTES GARANTIES PROPOSÉES DANS L’ASSURANCE OEUVRE D’ART

L’assurance œuvres d’art peut être souscrite chez une compagnie d’assurance généraliste en complément d’un contrat de base dans la limite d’un montant. Toutefois, pour profiter d’une couverture plus personnalisée adaptée aux besoins, l’acteur peut contacter un spécialiste. En effet, il existe de nombreux assureurs spécialistes en assurance objet d’art pour les particuliers et professionnels. Il suffit donc de faire son choix après avoir comparé les différentes compagnies réputées.

Différentes garanties sont proposées selon qu’il s’agit d’un particulier (collectionneur ou amateurs d’art), d’un professionnel de l’art, d’un musée ou d’une fondation. De façon générale, la plupart des assureurs proposent les garanties :

  • Multirisque (incendie, dégât des eaux, etc.)
  • « Tous risques sauf » ;
  • « Salons, foires et expositions » et « clous à clous » ;
  • Casse, vol, restauration après sinistre ;
  • Risque de dépréciation après sinistre ; Etc.

Avant d’assurer des œuvres d’art, un travail préliminaire doit être réalisé pour faciliter le choix d’un contrat convenable. Il convient donc de faire un inventaire qui définit la liste complète des biens à assurer suivi d’un descriptif (nature, auteur, date de réalisation, dimensions, propriétaire). Ensuite, faire appel à un commissaire-priseur si possible pour authentifier les œuvres afin de certifier leur existence et leur valeur. Au moment de la souscription, le propriétaire d’une œuvre d’art peut opter pour une assurance en valeur déclarée ou une assurance en valeur agrée selon le cas.

D’un autre côté, l’assureur doit avoir connaissance des dates et le lieu dans le cas d’une exposition temporaire (musée, galerie, entrepôt de stockage, etc.). Il évalue par ailleurs, les différents risques, et peut exiger dans ce cas des précisions sur les modalités de transport, les conditions de présentations… ainsi que les paramètres de sécurité).

Assurance tous risques stock

La garantie tous risques stock est une police d’assurance d’œuvre d’art destinée aux professionnels de l’art. Elle permet de couvrir les dommages causés aux œuvres d’art leur appartenant ou qui leur ont été confiés pour vente. Cette assurance concerne un stock de biens de nature variables : tableaux, sculptures, photos, mobilier ancien ou moderne, objets de décoration ou de collection, céramiques, horlogeries, armes, orfèvrerie, livres… Pour constituer la prime d’indemnisation, le professionnel de l’art doit déclarer la valeur maximum de son stock à la souscription du contrat. Pour cela, il doit faire appel à un courtier-conseil pour une estimation.

Le contrat tous risque stock prend en compte les dommages matériels provoqués par des évènements accidentels. Ainsi, en cas de sinistre, les dégâts, conséquence de la dégradation, du vol, de perte, d’incendie, d’explosion, de dégâts des eaux, des catastrophes naturelles…) sont couverts par le montant déclaré.

Le professionnel de l’art doit tenir un registre de police dans lequel toutes les opérations d’achats, de ventes et de dépôts d’œuvres doivent être consignées. En cas de problème, notamment lors d’un sinistre, ce livre sera confié à la compagnie d’assurance pour calculer le montant de l’indemnisation. Par ailleurs, chaque fois que le contrat d’assurance tous risques stock sera renouvelée, il convient de déclarer à l’assureur la valeur actualisée du stock conformément aux changements (nouveaux achats, modification éventuelle des prix). Pour permettre aux assureurs de prendre en compte l’évolution de l’activité afin d’ajuster le contrat, les professionnels doivent les tenir informés de leurs participations aux foires et salons, transports importants…

Assurance pendant le transport

Cette assurance œuvre d’art couvre les dommages matériels qui surviennent pendant le transport d’un point à un autre. C’est une assurance qui protège l’œuvre durant tout le temps que dure son acheminement. Le moyen de déplacement utilisé et la valeur de l’œuvre déplacée détermineront le montant de la prime d’assurance.

Assurance vol

La garantie vol assure le professionnel de l’art en cas de soustraction frauduleuse de ses œuvres avec ou sans dégradations de mobilier. Cette assurance est utilisée pour une effraction, avec ou sans violence grave sur la personne de l’assuré. D’autres types de tentatives de vol sont prévues dans certains contrats. Il s’agit du vol par escalade, vol suite à l’usage de fausse clé ou commis par un(e) employé(e). Avec ce contrat, la garantie ne prend effet que si le vol a été commis ou a été tenté dans des locaux entièrement clos.

Les offres complémentaires au contrat tous risques stock

Des extensions au contrat de base sont proposées aux professionnels du marché de l’art en fonction de la nature de leur activité. Ces options complémentaires visent à renforcer la couverture des risques dans le cadre d’un contrat d’assurance tous risques stock.

Le transport et les expéditions des œuvres

Cette garantie est appliquée dans le cas où les œuvres sont transportées et expédiées par le professionnel de l’art dans le cadre d’une opération de vente. Elle couvre l’assuré contre les dommages qui surviennent lors de l’opération entre le point de départ et le lieu d’arrivée défini dans le contrat (chute- choc- accidents…). Toutes les modalités (l’adresse de départ, le lieu d’arrivée, la valeur de chaque œuvre) doivent être indiquées.

La casse des objets fragiles

Cette garantie couvre les casses accidentelles qui peuvent survenir sur les céramiques, les objets en verre, en porcelaine, les terres cuites et autres. Les éléments pouvant bénéficier de cette garantie varient d’un contrat à un autre. Avant la souscription, l’assuré doit établir une liste des objets, préciser leur valeur et autre paramètre. Le montant et les modalités de recouvrement sont précisés dans le contrat

La garantie foires et salons

Cette garantie est utilisée pour couvrir tous les risques qui pourraient survenir lors de la participation à une foire ou un salon. Les modalités d’application de cette garantie varient en fonction des clauses contractuelles. Elle couvre essentiellement le lieu de la foire ou du salon, la durée… les moyens de transport et les protections mis en place.

Les biens assurés chez les tiers

Cette garantie concerne les œuvres qui ont été confiées aux musées, à un restaurateur, à un client ou à un confrère. Elle couvre les dommages matériels subis selon les conditions stipulées dans le contrat et selon l’accord entre le propriétaire et le tiers

Le vol en devanture

La garantie vol en devanture offre une garantie au souscripteur victime de vol devant son lieu d’exposition et de vente. Elle permet de couvrir le montant de l’objet volé selon les termes définis dans le contrat

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Summary
Assurance oeuvre d'art
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Service Type
Assurance oeuvre d'art
Area
France, DOM TOM et Corse
Description
Des solutions exclusives pour l'assurance de vos oeuvres d'arts
ASSURANCE OEUVRE D’ART
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